Panier (0)
Votre panier est vide
Le présent document régit à la fois les conditions de vente des produits (CGV) et les conditions d'utilisation du site (CGU) nomadtoit.com, exploité par EDOUARD AUBIN (« le Vendeur »). Toute commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions.
Les présentes conditions s'appliquent à l'ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès de consommateurs et acheteurs non professionnels (« le Client ») sur le site nomadtoit.com. Elles sont accessibles à tout moment sur le site et prévalent sur tout autre document. La version applicable est celle en vigueur à la date de la commande.
Les produits proposés à la vente sont des tentes de toit et des auvents pour véhicules. Leurs caractéristiques essentielles sont présentées sur les fiches produits. Les photographies n'ont pas de valeur contractuelle. Le Client est tenu de prendre connaissance des caractéristiques de chaque produit avant commande.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le prix affiché est le prix total dû par le Client ; aucuns frais supplémentaires, de douane ou d'importation, ne lui seront réclamés à la livraison. Les frais de livraison sont gratuits. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que les produits sont facturés au tarif en vigueur lors de la commande.
La commande est enregistrée lorsque le Client accepte les présentes conditions et valide son paiement. La vente est définitive après confirmation par courriel du Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande pour motif légitime, notamment en cas de litige antérieur ou de commande anormale par sa quantité (plus de 10 articles d'un même produit). Le Client peut suivre l'évolution de sa commande à la rubrique « Suivi de commande ».
Le prix est payable comptant à la commande, par voie de paiement sécurisé : cartes bancaires (Visa, MasterCard, American Express) et PayPal. Le paiement par carte est irrévocable, sauf utilisation frauduleuse dûment constatée.
Les produits sont livrés en France métropolitaine dans un délai de 9 à 15 jours ouvrés, selon les modalités détaillées dans la Politique d'expédition. Le Vendeur prend à sa charge les risques du transport jusqu'à la remise physique du produit au Client. Si la commande n'a pas été livrée dans un délai de 30 jours après la date indicative, pour toute cause autre que la force majeure, le Client peut demander la résolution de la vente et le remboursement, conformément aux articles L.216-1 et suivants du Code de la consommation.
Le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, dans les conditions détaillées dans la Politique de remboursement et de retour. Les frais de retour liés à la rétractation sont à la charge du Vendeur.
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (art. L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie légale contre les vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil). Le Vendeur remplace ou rembourse les produits reconnus non conformes ou défectueux, dans les conditions prévues par la loi.
Le transfert de propriété n'intervient qu'après complet paiement du prix. Le transfert des risques intervient à la prise de possession physique du produit par le Client.
Le traitement des données personnelles du Client est régi par la Politique de confidentialité, conforme au RGPD.
L'ensemble du contenu du site (textes, images, logos, graphismes) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
En utilisant le site, le Client déclare avoir atteint l'âge de la majorité dans son pays de résidence. Il s'interdit toute utilisation illégale du site, toute transmission de code malveillant et toute atteinte aux mesures de sécurité. Le Vendeur fournit l'accès au site « tel quel » et ne garantit pas un fonctionnement ininterrompu ou exempt d'erreur. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ou d'interrompre le site à tout moment.
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du produit, d'usage professionnel, de négligence, d'usure normale, d'accident ou de force majeure. La garantie du Vendeur est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes.
Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d'un manquement résultant d'un cas de force majeure au sens du droit applicable.
NomadToit est une entreprise individuelle exploitée par EDOUARD AUBIN, enregistrée au Québec (Canada) sous le numéro d'entreprise du Québec (NEQ) 2282199621, et qui dirige son activité commerciale vers la France. Conformément à l'article 6 du Règlement (CE) n°593/2008 (« Rome I »), les ventes conclues avec des consommateurs résidant en France sont régies par le droit français de la consommation, quelle que soit la localisation du Vendeur. Les présentes conditions sont rédigées en langue française, seule version faisant foi.
En cas de litige, le Client adresse d'abord une réclamation au Vendeur à info@nomadtoit.com afin de rechercher une solution amiable.
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le Client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation :
CM2C — Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris — Tél. : 01 89 47 00 14 — www.cm2c.net
Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
NomadToit, exploité par EDOUARD AUBIN — entreprise individuelle 110 rue de la Plénitude, Saint-Colomban (Québec) J5K 0A1, Canada Numéro d'entreprise du Québec (NEQ) : 2282199621 Courriel : info@nomadtoit.com — Téléphone : +1 450 275 0786
Vous achetez une tente ou un auvent pour partir vivre dehors, dormir sous les étoiles, respirer une forêt à l'aube. La moindre des choses, c'est que la forêt soit encore là demain.
Pour chaque commande passée sur NomadToit, nous plantons un arbre via A Tree For You, une organisation française qui finance des projets de reforestation en France et à travers le monde. Restauration de forêts dégradées, agroforesterie paysanne, reboisement après incendie.
Un arbre par commande, c'est peu à l'échelle d'une planète. Mais c'est une racine de plus, une feuille de plus, une chance de plus donnée à une terre qui en manque.
Merci de partir dehors avec nous, et de laisser quelque chose pousser derrière vous.